02548_PLU_20240318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-LES-DORENGT"


Informations

Nom du document DU_02548
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-LES-DORENGT
Maillage 02548 LA NEUVILLE-LES-DORENGT
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 11:01
Publié le 22/10/2024 à 15:34
Mis à jour le 22/10/2024 à 15:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02548_PLU_20240318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2c5c8773130f5415eed0141a59b44ca
Producteur Commune de La Neuville-lès-Dorengt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVILLE-LES-DORENGT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02548
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6459511,49.9604219,3.7243414,50.0060035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02548_procedure_20240318.pdf Procédure
02548_rapport_20240318.pdf Rapport
02548_padd_20240318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02548_prescription_surf_05_00_20240318.pdf Emplacement réservé
02548_reglement_20240318.pdf Règlement écrit
02548_reglement_graphique_20240318.pdf Règlement graphique
02548_info_lin_99_00_PDIPR.pdf Info lin 99 00
02548_liste_sup_20240318.pdf Liste sup
02548_plan_informations_jugees_utiles_20240318.pdf Plan informations jugees utiles
02548_plan_sup_20240318.pdf Plan sup
02548_orientations_amenagement_20240318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Neuville-lès-Dorengt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielaneuvillelesdorengt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielaneuvillelesdorengt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.