14318_PLU_20120721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYE-SUR-MER
Maillage 14318 GRAYE-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 14:19
Publié le 04/07/2019 à 15:20
Mis à jour le 07/02/2022 à 15:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 14318_PLU_20120721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c2c7e98f8bd67e9db8a530b1cf2e2e14
Producteur Conseil Départemental du Calvados
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.