45039_PLU_20081030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEE"



Informations

Nom du document DU_45039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEE
Maillage 45039 BONNEE
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 10:59
Publié le 25/05/2023 à 15:22
Mis à jour le 07/04/2025 à 11:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 45039_PLU_20081030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c2f14e4038dc5337245a068924135cb3
Producteur Mairie - Bonnée
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3477629,47.7756907,2.4317066,47.8117723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/10/2022
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Bonnée
Téléphone : 02 38 35 53 32
Courriel : mairie.bonnee@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Bonnée
Téléphone : 02 38 35 53 32
Courriel : mairie.bonnee@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.