52211_PLU_20090812

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONCLES"


Informations

Nom du document DU_52211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRONCLES
Maillage 52211 FRONCLES
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 15:14
Publié le 21/05/2026 à 15:34
Mis à jour le 21/05/2026 à 15:34
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 52211_PLU_20090812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c302c6685fb6db07428fc7a14b7053f3
Producteur Mairie Froncles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRONCLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52211
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0888523,48.2750458,5.179669,48.3213384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2009
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52211_procedure_20090812.pdf Procédure
52211_rapport_20090629.pdf Rapport
52211_padd_20090812.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52211_reglement_20090629.pdf Règlement écrit
52211_reglement_graphique_0_20090629.pdf Tableau d’assemblage
52211_reglement_graphique_1_20090629.pdf Règlement graphique 1
52211_reglement_graphique_2_20090629.pdf Règlement graphique 2
52211_info_lin_19_01_0_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
52211_info_lin_19_01_1_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52211_info_lin_19_01_2_20090812.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52211_info_surf_04_00_20090812.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52211_info_surf_14_00_20090812.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52211_info_surf_99_00_20090812.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
52211_liste_sup_20090812.pdf Liste sup
52211_plan_sup_20090812.pdf Plan sup
52211_orientations_amenagement_20090629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Froncles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.froncles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.foulain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.