44188_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU"


Informations

Nom du document DU_44188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Maillage 44188 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2025 à 12:46
Publié le 03/04/2025 à 10:18
Mis à jour le 03/04/2025 à 10:18
Statut
Version 16
Nom de l'archive 44188_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c32d785bfcc4e4ce3229f7f9babd4a1a
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7303395,47.0026293,-1.5582444,47.1351269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44188_procedure_20250320.pdf Procédure
44188_rapport_1_20250320.pdf Partie 1
44188_rapport_2_20250320.pdf Partie 2
44188_rapport_3_20250320.pdf Partie 3
44188_rapport_4_20250320.pdf Partie 4
44188_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44188_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
44188_reglement_graphique_20250320.pdf Règlement graphique
44188_SUP_AS1_20250320.pdf SUP AS1
44188_SUP_T5_20250320.pdf SUP T5
44188_info_19_01_1_20250320.pdf Info 19 01 1
44188_info_19_01_2_20250320.pdf Info 19 01 2
44188_info_surf_03_00_20250320.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44188_info_surf_04_00_20250320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44188_info_surf_14_00_20250320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44188_info_surf_27_00_20250320.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
44188_info_surf_33_00_20250320.pdf Droit de préemption commercial,
44188_info_surf_37_00_20250320.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
44188_info_surf_99_00_20250320.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44188_inventaire_zones_humides_20250320.pdf Inventaire zones humides
44188_liste_SUP_20250320.pdf Liste SUP
44188_plans_SUP_20250320.pdf Plans SUP
44188_orientations_amenagement_20250320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : grandlieu@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44188 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.