60509_PLU_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINTE-MAXENCE"



Informations

Nom du document DU_60509
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINTE-MAXENCE
Maillage 60509 PONT-SAINTE-MAXENCE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 17:01
Publié le 18/12/2024 à 18:17
Mis à jour le 18/12/2024 à 18:17
Statut
Version 8
Nom de l'archive 60509_PLU_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3503f59a87253f09c677cd6f6c7a7cf
Producteur Mairie de Pont-Sainte-Maxence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINTE-MAXENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60509
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5766147,49.2771799,2.6534886,49.3387429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/12/2024
Date de publication : 04/12/2024
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60509_procedure_20241204.pdf Procédure
60509_rapport_20241204.pdf Rapport
60509_padd_20241204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60509_prescription_surf_05_00_20241204.pdf Emplacement réservé
60509_prescription_surf_07_01_1_20241204.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
60509_prescription_surf_07_01_20241204.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60509_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
60509_reglement_graphique_20241204.pdf Règlement graphique
60509_avis_ppa_M3_20241204.pdf Avis ppa M3
60509_di_20241204.pdf Di
60509_enquete_publique_M3_20241204.pdf Enquete publique M3
60509_info_lin_19_01_aep_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60509_info_lin_19_01_ass_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60509_info_lin_19_01_notice_20241204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60509_info_lin_19_01_zonage_ass_20241204.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60509_info_lin_99_00_eclairage_public_20241204.pdf Info lin 99 00 eclairage public
60509_info_surf_04_01_20241204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60509_info_surf_12_00_20241204.pdf Périmètre de sursis à statuer
60509_info_surf_14_00_20241204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60509_info_surf_14_00_notice_20241204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60509_info_surf_99_00_p_demolir_20241204.pdf Info surf 99 00 p demolir
60509_liste_annexes_20241204.pdf Liste annexes
60509_liste_sup_20241204.pdf Liste sup
60509_plan_ppri_20241204.pdf Plan ppri
60509_plan_sup_20241204.pdf Plan sup
60509_reglement_ppri_20241204.pdf Reglement ppri
60509_sommaire_M3_20241204.pdf Sommaire M3
60509_sommaire_MS1_20241204.pdf Sommaire MS1
60509_orientations_amenagement_1_20241204.pdf OAP 1
60509_orientations_amenagement_2_20241204.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-Sainte-Maxence
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pontsaintemaxence.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pontsaintemaxence.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60509 PONT-SAINTE-MAXENCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.