84064_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPALUD"



Informations

Nom du document DU_84064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPALUD
Maillage 84064 LAPALUD
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 11:41
Publié le 17/10/2025 à 08:22
Mis à jour le 17/10/2025 à 08:22
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 84064_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c35f30536121f7c0232f83eb2aefeb5f
Producteur Mairie de Lapalud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPALUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84064
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6498527,44.2847088,4.7149981,44.3297567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84064_procedure_20251002.pdf Procédure
84064_rapport_1_20251002.pdf Partie 1
84064_rapport_2_20251002.pdf Partie 2
84064_rapport_3_20251002.pdf Partie 3
84064_padd_20251002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84064_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
84064_reglement_graphique_1_20251002.pdf Règlement graphique 1
84064_reglement_graphique_2_20251002.pdf Règlement graphique 2
84064_reglement_graphique_3_20251002.pdf Règlement graphique 3
84064_reglement_graphique_4_20251002.pdf Règlement graphique 4
84064_MAJ_SUP_20251002.pdf MAJ SUP
84064_SUP_20251002.pdf SUP
84064_annexes_sanitaires_20251002.pdf Annexes sanitaires
84064_notice_voies_bruyantes_20251002.pdf Notice voies bruyantes
84064_obligation_debroussaillement_20251002.pdf Obligation debroussaillement
84064_plan_reseau_assainissement_20251002.pdf Plan reseau assainissement
84064_plan_reseau_eau_potable_20251002.pdf Plan reseau eau potable
84064_plans_SUP_20251002.pdf Plans SUP
84064_taxe_amenagement_20251002.pdf Taxe amenagement
84064_orientations_amenagement_20251002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lapalud
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@lapalud.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@lapalud.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.