90001_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELNANS"



Informations

Nom du document DU_90001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELNANS
Maillage 90001 ANDELNANS
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2026 à 10:32
Publié le 29/09/2026 à 11:00
Mis à jour le 29/09/2026 à 11:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 90001_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c36987500d192d0a90d38b4a983b9f2f
Producteur Commune d'Andelnans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90001
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8387198,47.5908339,6.8926129,47.6111102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90001_procedure_20260917.pdf Procédure
90001_20260917_rapport_E_1_20200213.pdf Partie 1
90001_20260917_rapport_E_2_20200213.pdf Partie 2
90001_20260917_rapport_MS_1_20260917.pdf Partie 1
90001_padd_20260917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90001_prescription_surf_02_00_1_20260917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
90001_prescription_surf_02_00_2_20260917.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
90001_prescription_surf_05_00_20260917.pdf Emplacement réservé
90001_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
90001_reglement_graphique_1_20260917.pdf Règlement graphique 1
90001_reglement_graphique_2_20260917.pdf Règlement graphique 2
90001_annexes-informatives_20260917.pdf Annexes-informatives
90001_info_surf_14_00_20260917.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90001_info_surf_19_01_1_20260917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90001_info_surf_19_01_2_20260917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90001_liste_annexes_20260917.pdf Liste annexes
90001_liste_sup_20260917.pdf Liste sup
90001_plan_sup_20260917.pdf Plan sup
90001_oap_20260917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Andelnans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andelnans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'Andelnans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andelnans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.