72051_PLU_20250716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERANS-FOULLETOURTE"



Informations

Nom du document DU_72051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERANS-FOULLETOURTE
Maillage 72051 CERANS-FOULLETOURTE
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2025 à 16:31
Publié le 21/08/2025 à 11:59
Mis à jour le 21/08/2025 à 11:59
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 72051_PLU_20250716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c383b4d455fdb80690670913aa24663a
Producteur Service Urbanisme de Cérans-Foulletourte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERANS-FOULLETOURTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72051
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.006853,47.7889864,0.135946,47.876013]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72051_procedure_20250716.pdf Procédure
72051_rapport_1_20250716.pdf Partie 1
72051_rapport_2_20250716.pdf Partie 2
72051_padd_20250716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72051_prescription_lin_07_1_20250716.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_lin_07_2_20250716.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_lin_99_1_20250716.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72051_prescription_pct_07_1_20250716.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_pct_99_1_20250716.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72051_prescription_surf_01_1_20250716.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72051_prescription_surf_02_1_20250716.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72051_prescription_surf_02_2_20250716.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72051_prescription_surf_05_1_20250716.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72051_prescription_surf_07_1_20250716.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72051_prescription_surf_15_1_20250716.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
72051_prescription_surf_15_2_20250716.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
72051_reglement_20250716.pdf Règlement écrit
72051_reglement_graphique_1_20250716.pdf Règlement graphique 1
72051_reglement_graphique_2_20250716.pdf Règlement graphique 2
72051_reglement_graphique_3_20250716.pdf Règlement graphique 3
72051_info_surf_04_1_20250716.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72051_info_surf_16_1_20250716.pdf Info surf 16 1
72051_info_surf_99_1_20250716.pdf autre relevant de la loi littoral
72051_info_surf_99_2_20250716.pdf autre relevant de la loi montagne
72051_info_surf_99_3_20250716.pdf Info surf 99 3
72051_info_surf_99_4_20250716.pdf Info surf 99 4
72051_info_surf_99_5_20250716.pdf Info surf 99 5
72051_info_surf_99_6_20250716.pdf Info surf 99 6
72051_info_surf_99_7_20250716.pdf Info surf 99 7
72051_orientations_amenagement_1_20250716.pdf OAP 1
72051_orientations_amenagement_2_20250716.pdf OAP 2
72051_orientations_amenagement_3_20250716.pdf OAP 3
72051_orientations_amenagement_4_20250716.pdf OAP 4
72051_orientations_amenagement_5_20250716.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme de Cérans-Foulletourte
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cerans-foulletourte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cerans-foulletourte.fr


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Procédures en cours

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