31489_PLU_20190418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LHERM"


Informations

Nom du document DU_31489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LHERM
Maillage 31489 SAINT-JEAN-LHERM
Source Inconnue
Téléversé le 08/07/2019 à 17:08
Publié le 15/07/2019 à 11:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31489_PLU_20190418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c38fca59bd6667b2503530715ab51692
Producteur Mairie de Saint-Jean-Lherm

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LHERM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5919676582749591,43.678786704797,1.6464484477786612,43.716395286857015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31489_info_lin_19_aep_20190418.pdf Info lin 19 aep
31489_info_lin_19_eu_20190418.pdf Info lin 19 eu
31489_info_lin_21_PPR_20190418.pdf Info lin 21 PPR
31489_liste_SUP_20190418.pdf Liste SUP
31489_notice_sanitaire_20190418.pdf Notice sanitaire
31489_orientations_amenagement_20190418.pdf OAP
31489_padd_20190418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31489_procedure_20190418.pdf Procédure
31489_rapport_20190418.pdf Rapport
31489_reglement_20190418.pdf Règlement écrit
31489_reglement_graphique_20190418.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-Lherm
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie-saintjeanlherm@orange.fr>
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie-saintjeanlherm@orange.fr>


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Procédures en cours

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