120068051_PM2_R27_20230405

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE - 120068051"


Informations

Nom du document 120068051_SUP_R27_PM2
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE - 120068051
Maillage R27 BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 09/10/2026 à 05:03
Mis à jour le 20/10/2026 à 02:30
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 373
Nom de l'archive 120068051_PM2_R27_20230405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c391b54873c1ca7a9c59f4b09dec4839
Producteur DGPR
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.