66069_PLU_20140130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPIRA-DE-L'AGLY"


Informations

Nom du document DU_66069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPIRA-DE-L'AGLY
Maillage 66069 ESPIRA-DE-L'AGLY
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 14:40
Publié le 05/02/2020 à 09:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66069_PLU_20140130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3951ebd0d9040b0e4b86cb59d0adeca
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPIRA-DE-L'AGLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.788467765267519,42.764851994712544,2.857468784812924,42.83237577860112]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66069_Plan_SUP_7500_20121019.pdf Plan SUP 7500
66069_Reglement_PPRNPI_20090122.pdf Reglement PPRNPI
66069_Zone_Etude_TGV.pdf Zone Etude
66069_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66069_liste_SUP_20121019.pdf Liste SUP
66069_orientations_20140130.pdf Orientations
66069_padd_20071113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66069_prescription_surf_05_20120904.pdf Emplacement réservé
66069_procedure_20140130.pdf Procédure
66069_rapport_20140130.pdf Rapport
66069_reglement_20140130.pdf Règlement écrit
66069_reglement_graphique_20140130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.