74006_PLU_20210927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONZIER-LA-CAILLE"


Informations

Nom du document DU_74006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONZIER-LA-CAILLE
Maillage 74006 ALLONZIER-LA-CAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 16:49
Publié le 09/02/2024 à 08:26
Mis à jour le 09/02/2024 à 08:26
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74006_PLU_20210927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3b541bb646fc9682495cf54a72d203e
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLONZIER-LA-CAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.0730606,45.9810491,6.1287547,46.0183407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74006_procedure_20210927.pdf Procédure
74006_rapport_20210927.pdf Rapport
74006_padd_20210927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74006_reglement_20210927.pdf Règlement écrit
74006_reglement_graphique_20210927.pdf Règlement graphique
74006__annexes_revision_arrete_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres.pdf annexes revision arrete classement sonore des infrastructures transports
74006_annexes_arrete_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres_20210927.pdf Annexes arrete classement sonore des infrastructures transports terrestres
74006_annexes_arrete_isolement_acoustique_20210927.pdf Annexes arrete isolement acoustique
74006_annexes_graphique_20210927.pdf Annexes graphique
74006_annexes_plan_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres_20210927.pdf Annexes plan classement sonore des infrastructures transports terrestres
74006_annexes_sanitaires_20210927.pdf Annexes sanitaires
74006_annexes_sup_20210927.pdf Annexes sup
74006_orientations_amenagement_20210927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.