57579_PLU_20220520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RHODES"


Informations

Nom du document DU_57579
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RHODES
Maillage 57579 RHODES
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2022 à 10:09
Publié le 06/07/2022 à 10:54
Mis à jour le 06/07/2022 à 10:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57579_PLU_20220520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3c3b29b5374b70b2c389a8122834236
Producteur MAIRIE DE RHODES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RHODES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57579
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2022.
Emprise [6.8734567,48.7286948,6.9342476,48.7771102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57579_procedure_20220520.pdf Procédure
57579_rapport_1_20220520.pdf Partie 1
57579_rapport_2_20220520.pdf Partie 2
57579_rapport_3_20220520.pdf Partie 3
57579_padd_20220520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57579_prescription_surf_05_20220520.pdf Emplacement réservé
57579_reglement_20220520.pdf Règlement écrit
57579_reglement_graphique_1_20220520.pdf Règlement graphique 1
57579_reglement_graphique_2_20220520.pdf Règlement graphique 2
57579_liste_sup_20220520.pdf Liste sup
57579_plan_aep_20220520.pdf Plan aep
57579_plan_sup_20220520.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE RHODES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rhodes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rhodes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.