72096_PLU_20181115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANS-SUR-GEE"


Informations

Nom du document DU_72096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANS-SUR-GEE
Maillage 72096 COULANS-SUR-GEE
Source Inconnue
Téléversé le 18/12/2018 à 10:06
Publié le 19/12/2018 à 10:59
Mis à jour le 18/06/2020 à 12:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 72096_PLU_20181115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c3d9faf746e83916d118dba3e376cc66
Producteur Commune de Coulans-sur-Gée - 72
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.