66015_PLU_20220531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BANYULS-DELS-ASPRES"


Informations

Nom du document DU_66015
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BANYULS-DELS-ASPRES
Maillage 66015 BANYULS-DELS-ASPRES
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2022 à 15:08
Publié le 01/07/2022 à 09:45
Mis à jour le 01/07/2022 à 09:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66015_PLU_20220531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3da56fb82a878e7f0abb3683eaee587
Producteur Mairie de Banyuls-dels-Aspres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANYULS-DELS-ASPRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2022.
Emprise [2.8390902,42.5467167,2.8907199,42.5840717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66015_procedure_20220531.pdf Procédure
66015_rapport_20220531.pdf Rapport
66015_padd_20130605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66015_prescription_surf_05_20220531.pdf Emplacement réservé
66015_prescription_surf_07_20190128.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66015_prescription_surf_16_20130605.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66015_reglement_20220531.pdf Règlement écrit
66015_reglement_graphique_20220531.pdf Règlement graphique
66015_comptes_rendus_PPA_20130605.pdf Comptes rendus PPA
66015_info_lin_19_a1_20130605.pdf Info lin 19 a1
66015_info_lin_19_a2_20130605.pdf Info lin 19 a2
66015_info_lin_19_epot1_20130605.pdf Info lin 19 epot1
66015_info_lin_19_epot2_20130605.pdf Info lin 19 epot2
66015_info_lin_19_sani_20130605.pdf Info lin 19 sani
66015_info_pct_16_20130605.pdf Site archéologique
66015_info_surf_04_20131204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66015_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66015_info_surf_18_20130605.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66015_nuancier_20130605.pdf Nuancier
66105_liste_sup_20141218.pdf Liste sup
66105_plan_sup_20141218.pdf Plan sup
66015_orientations_amenagement_20220531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.banyuls.dels.aspres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dsi@cc-aspres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.