28195_PLU_20240619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUX"


Informations

Nom du document DU_28195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUX
Maillage 28195 HOUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2024 à 14:46
Publié le 03/09/2024 à 18:15
Mis à jour le 03/09/2024 à 18:15
Statut
Version 9
Nom de l'archive 28195_PLU_20240619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3e89cc55752e41d85f6a4a232d6e792
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5961024,48.5541563,1.6452621,48.5828765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28195_procedure_20240619.pdf Procédure
28195_rapport_1_20240619.pdf Partie 1
28195_rapport_2_20240619.pdf Partie 2
28195_padd_20240619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28195_reglement_20240619.pdf Règlement écrit
28195_reglement_graphique_1_20240619.pdf Règlement graphique 1
28195_reglement_graphique_2_20240619.pdf Règlement graphique 2
28195_info_lin_19_01_20240619.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28195_info_surf_97_00_20240619.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
28195_info_surf_99_00_1_20240619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28195_info_surf_99_00_2_20240619.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
28195_liste_sup_20240619.pdf Liste sup
28195_plan_sup_20240619.pdf Plan sup
28195_orientations_amenagement_1_20240619.pdf OAP 1
28195_orientations_amenagement_2_20240619.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.