200065647_SCOT_20211216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD DOUBS"


Informations

Nom du document scot_200065647
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD DOUBS
Maillage scot_200065647 SCOT DU PAYS DE MONTBELIARD
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2023 à 10:13
Publié le 18/04/2023 à 10:27
Mis à jour le 18/04/2023 à 10:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200065647_SCOT_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c402e5a642e8a815d586cb749ce43bdb
Producteur Pays de Montbéliard Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT NORD DOUBS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200065647
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6141003,47.3268373,6.949704,47.5630664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200065647_procedure_20211216.pdf Procédure
200065647_doo_20211216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200065647_padd_20211216.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200065647_rapport_20211216.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Montbéliard Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.scot@agglo-montbeliard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.scot@agglo-montbeliard.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.