14734_CC_20090219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VENDES"


Informations

Nom du document DU_14734
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VENDES
Maillage 14734 VENDES
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2022 à 11:29
Publié le 30/08/2022 à 12:03
Mis à jour le 30/08/2022 à 12:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14734_CC_20090219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c41044bc51c31f693b5e0524fe8f55b3
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENDES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14734
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2022.
Emprise [-0.6198188,49.1325662,-0.5805891,49.1509496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14734_procedure_20090219.pdf Procédure
14734_rapport_1_20090219.pdf Partie 1
14734_info_lin_07_00_20090219.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
14734_info_surf_99_01_20090219.pdf autre relevant de la loi littoral
14734_liste_annexes_20090219.pdf Liste annexes
14734_plan_sup_20090219.pdf Plan sup
14734_sectorisation_graphique_20090219.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.