38499_PLU_20210920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SUSVILLE"


Informations

Nom du document DU_38499
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SUSVILLE
Maillage 38499 SUSVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2021 à 17:06
Publié le 01/10/2021 à 11:06
Mis à jour le 01/10/2021 à 11:06
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 38499_PLU_20210920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c45e629f367ad53df83861c27546f4f0
Producteur Commune de Susville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUSVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38499
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2021.
Emprise [5.7368547,44.9091745,5.7864064,44.948599]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38499_procedure_20210920.pdf Procédure
38499_rapport_20210920.pdf Rapport
38499_padd_20210920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38499_reglement_20210920.pdf Règlement écrit
38499_annexes_20210920.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Susville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susville.sg@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susville.sg@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.