25628_CC_20180716

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLERS-SOUS-MONTROND"


Informations

Nom du document DU_25628
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLERS-SOUS-MONTROND
Maillage 25628 VILLERS-SOUS-MONTROND
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2018 à 09:34
Publié le 28/08/2018 à 09:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25628_CC_20180716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c460835313f891207df53c1118ff13d2
Producteur Commune de Villers-sous-Montrond

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SOUS-MONTROND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.06929934679225,47.130314842754444,6.113293746378942,47.17476585268627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25628_info_surf_19_01_20180716.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25628_info_surf_99_00_20180716.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25628_liste_annexes_20180716.pdf Liste annexes
25628_liste_sup_20180716.pdf Liste sup
25628_plan_sup_20180716.pdf Plan sup
25628_procedure_20180716.pdf Procédure
25628_rapport_20180716.pdf Rapport
25628_sectorisation_graphique_20180716.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villers-sous-Montrond
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillerssousmontrond@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillerssousmontrond@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.