60230_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAY-SAINT-QUENTIN"



Informations

Nom du document DU_60230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAY-SAINT-QUENTIN
Maillage 60230 LE FAY-SAINT-QUENTIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2024 à 10:10
Publié le 29/01/2024 à 10:40
Mis à jour le 29/01/2024 à 10:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60230_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4cd8d2b5c8292c79bf464697c35dbff
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FAY-SAINT-QUENTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60230
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2246212,49.4350913,2.2773016,49.4682071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60230_procedure_20231214.pdf Procédure
60230_rapport_20231214.pdf Rapport
60230_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60230_prescription_surf_03_00_20231214.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60230_prescription_surf_05_00_20231214.pdf Emplacement réservé
60230_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
60230_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
60230_info_surf_04_00_20231214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60230_info_surf_19_01_1_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60230_info_surf_19_01_2_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60230_info_surf_27_00_20231214.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
60230_info_surf_99_00_1_20231214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60230_info_surf_99_00_2_20231214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60230_liste_annexes_20231214.pdf Liste annexes
60230_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
60230_plan_sup_20231214.pdf Plan sup
60230_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.