17384_PLU_20140211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-L'ISLE"


Informations

Nom du document DU_17384
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-L'ISLE
Maillage 17384 SAINT-PIERRE-DE-L'ISLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 11:45
Publié le 15/03/2024 à 14:56
Mis à jour le 15/03/2024 à 14:56
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 17384_PLU_20140211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4dc403fe4143f64e85e2975fbb49de5
Producteur Mairie de Saint Pierre de L'Isle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17384
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4687502,46.0134732,-0.4241315,46.0469999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17384_procedure_20140211.pdf Procédure
17384_rapport_20140211.pdf Rapport
17384_padd_20140211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17384_reglement_20140211.pdf Règlement écrit
17384_reglement_graphique_20140211.pdf Règlement graphique
17384_annexes_sanitaires_20140211.pdf Annexes sanitaires
17384_inventaire_patrimoine_20140211.pdf Inventaire patrimoine
17384_liste_sup_20140211.pdf Liste sup
17384_plan_reseau_eau_20140211.pdf Plan reseau eau
17384_plan_sup_20140211.pdf Plan sup
17384_sup_20140211.pdf Sup
17384_tableau_surface_20140211.pdf Tableau surface
17384_orientations_amenagement_20140211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.