86253_CC_20070116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SANXAY"


Informations

Nom du document DU_86253
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SANXAY
Maillage 86253 SANXAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2020 à 16:34
Publié le 19/06/2020 à 18:17
Mis à jour le 19/06/2020 à 18:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 86253_CC_20070116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4e3b27fd47fc3994ca6b01d5ed59977
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANXAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/06/2020.
Emprise [-0.047189,46.4655818,0.0357335,46.5268432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86253_procedure_20070116.pdf Procédure
86253_rapport_20070116.pdf Rapport
86253_info_surf_04_00_20070116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86253_info_surf_14_00_20070116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86253_info_surf_19_01_20070116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86253_info_surf_99_00_20070116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86253_plan_sup_20070116.pdf Plan sup
86253_sectorisation_graphique_20070116.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-poitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@grand-poitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.