30138_PLU_20170713

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGLADE"


Informations

Nom du document DU_30138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGLADE
Maillage 30138 LANGLADE
Source Inconnue
Téléversé le 28/01/2020 à 10:53
Publié le 29/01/2020 à 11:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30138_PLU_20170713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4e7e1b6cca9d525e1d1f02e54497457
Producteur Mairie - Langlade

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGLADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.2269068096613625,43.78486244853158,4.284006509745261,43.819121280453146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30138_annexes_20170713.pdf Annexes
30138_dossier_20170713.pdf Dossier
30138_info_lin_19_01_1_20170713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30138_info_lin_19_01_2_20170713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30138_info_lin_19_01_3_20170713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30138_info_pct_16_00_20170713.pdf Site archéologique
30138_info_surf_14_00_20170713.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30138_info_surf_19_01_1_20170713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30138_info_surf_19_01_2_20170713.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30138_liste_sup_20170713.pdf Liste sup
30138_orientations_amenagement_18_00_20170713.pdf OAP 18 00
30138_padd_20170713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30138_prescription_surf_02_00_1_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30138_prescription_surf_02_00_2_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30138_prescription_surf_02_00_3_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30138_prescription_surf_02_00_4_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30138_prescription_surf_02_00_5_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
30138_prescription_surf_02_00_6_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
30138_prescription_surf_02_00_7_20170713.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
30138_prescription_surf_05_00_20170713.pdf Emplacement réservé
30138_procedure_20170713.pdf Procédure
30138_rapport_20170713.pdf Rapport
30138_reglement_20170713.pdf Règlement écrit
30138_reglement_graphique_20170713.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Langlade
Téléphone : 04 66 81 31 31
Courriel : accueil@langlade.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 66 81 31 31
Courriel : accueil@langlade.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.