56114_PLU_20240326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMARIA"


Informations

Nom du document DU_56114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCMARIA
Maillage 56114 LOCMARIA
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2024 à 08:46
Publié le 22/05/2024 à 09:09
Mis à jour le 22/05/2024 à 09:09
Statut
Version 11
Nom de l'archive 56114_PLU_20240326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4ecb6d8cd3a124b016a36087bbf2af4
Producteur Communauté de communes de Belle-Île-en-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCMARIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56114
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-3.1895208,47.2278755,-2.9823287,47.3677674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56114_procedure_20240326.pdf Procédure
56114_rapport_1_20240326.pdf Partie 1
56114_rapport_2_20240326.pdf Partie 2
56114_rapport_3_20240326.pdf Partie 3
56114_rapport_4_20240326.pdf Partie 4
56114_rapport_5_20240326.pdf Partie 5
56114_padd_20240326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56114_reglement_20240326.pdf Règlement écrit
56114_reglement_graphique_1_20240326.pdf Règlement graphique 1
56114_reglement_graphique_2_20240326.pdf Règlement graphique 2
56114_annexes_sup_20240326.pdf Annexes sup
56114_liste_sup_20240326.pdf Liste sup
56114_notice_sanitaire_20240326.pdf Notice sanitaire
56114_perimetre_dpu_20240326.pdf Perimetre dpu
56114_plan_sup_20240326.pdf Plan sup
56114_schema_eaux_pluviales_20240326.pdf Schema eaux pluviales
56114_zone_risque_exposition_plomb_20240326.pdf Zone risque exposition plomb

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.