55521_CC_20210209

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TROYON"


Informations

Nom du document DU_55521
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TROYON
Maillage 55521 TROYON
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2021 à 09:52
Publié le 29/07/2021 à 11:38
Mis à jour le 29/07/2021 à 11:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55521_CC_20210209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c510e7876da04d4e65737e3e842071d8
Producteur Mairie de Troyon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROYON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55521
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/07/2021.
Emprise [5.4435864,48.9811575,5.5423973,49.0167632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/02/2021
Date de publication : 23/02/2021
Date de révision : 29/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55521_procedure_20210209.pdf Procédure
55521_rapport_20210209.pdf Rapport
55521_info_lin_19_20210209.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55521_info_surf_04_20210209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55521_info_surf_99_ppri_20210209.pdf Info surf 99 ppri
55521_liste_sup_20210209.pdf Liste sup
55521_plan_graphique_20210209.pdf Plan graphique
55521_plan_sup_20210209.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Troyon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.troyon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.troyon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.