44077_PLU_20260706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-SUR-ERDRE"


Informations

Nom du document DU_44077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-SUR-ERDRE
Maillage 44077 JOUE-SUR-ERDRE
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 14:41
Publié le 17/11/2026 à 11:07
Mis à jour le 17/11/2026 à 11:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 44077_PLU_20260706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c52042f603b7dea65edbe4d6a937b001
Producteur Mairie de Joué-sur-Erdre
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUE-SUR-ERDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44077
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [-1.5076451,47.4721344,-1.3544573,47.5448119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44077_procedure_20260706.pdf Procédure
44077_20210607_rapport_R_1_20260706.pdf Partie 1
44077_20210607_rapport_R_2_20260706.pdf Partie 2
44077_20251208_rapport_RA1_20260706.pdf Rapport
44077_20260706_rapport_RA2_20260706.pdf Rapport
44077_padd_20260706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44077_reglement_20260706.pdf Règlement écrit
44077_reglement_graphique_20260706.pdf Règlement graphique
44077_info_surf_03_00_20260706.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44077_info_surf_04_00_20260706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44077_liste_SUP_20260706.pdf Liste SUP
44077_plan_SUP_20260706.pdf Plan SUP
44077_prescription_surf_02_00_20260706.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
44077_prescription_surf_07_04_20260706.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44077_oap_20260706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Joué-sur-Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejouesurerdre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Joué-sur-Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiejouesurerdre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.