82023_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURRET"


Informations

Nom du document DU_82023
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOURRET
Maillage 82023 BOURRET
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2022 à 11:05
Publié le 03/01/2022 à 11:23
Mis à jour le 03/01/2022 à 11:23
Statut
Version 6
Nom de l'archive 82023_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c542def1b5f97c18ae83dc8f7a8304e1
Producteur Mairie de Bourret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/01/2022.
Emprise [1.1183653,43.9203235,1.1900955,43.9683805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82023_procedure_20211125.pdf Procédure
82023_rapport_20211125.pdf Rapport
82023_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82023_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
82023_reglement_graphique_20211125.pdf Règlement graphique
82023_notice_sanitaire_20211125.pdf Notice sanitaire
82023_plan_assainissement_20211125.pdf Plan assainissement
82023_plan_elec_20211125.pdf Plan elec
82023_plan_patrimoine_20211125.pdf Plan patrimoine
82023_plan_reseaux_20211125.pdf Plan reseaux
82023_plan_sanitaire_20211125.pdf Plan sanitaire
82023_plan_sup_20211125.pdf Plan sup
82023_reglement_servitudes_20211125.pdf Reglement servitudes
82023_orientations_amenagement_20211125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bourret
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.rousseau@grandsud82.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.rousseau@grandsud82.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.