10297_PLU_20230927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_10297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SAINTE-MARIE
Maillage 10297 PONT-SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 10:08
Publié le 09/10/2023 à 10:39
Mis à jour le 09/10/2023 à 10:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 10297_PLU_20230927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c54473c78b9bc88714186043c994cc16
Producteur Commune de Pont-Sainte-Maire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0781198,48.3095684,4.1151208,48.3299069]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10297_procedure_20230927.pdf Procédure
10297_rapport_20230927.pdf Rapport
10297_padd_20230927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10297_reglement_20230927.pdf Règlement écrit
10297_reglement_graphique_1_20230927.pdf Règlement graphique 1
10297_reglement_graphique_2_20230927.pdf Règlement graphique 2
10297_info_surf_02_20230927.pdf Zone d'aménagement concerté
10297_info_surf_14_1_20230927.pdf Info surf 14 1
10297_info_surf_19_1_20230927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10297_info_surf_19_2_20230927.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
10297_info_surf_19_3_20230927.pdf Info surf 19 3
10297_info_surf_20_1_20230927.pdf Info surf 20 1
10297_info_surf_99_20230927.pdf Autre
10297_liste_annexes_20230927.pdf Liste annexes
10297_liste_servitude_20230927.pdf Liste servitude
10297_plan_servitude_20230927.pdf Plan servitude
10297_prescription_surf_02_1_20230927.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10297_prescription_surf_02_2_20230927.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10297_orientations_amenagement_20230927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pont-Sainte-Maire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismepsm@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismepsm@orange.fr


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Procédures en cours

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