57026_PLU_20240207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APACH"



Informations

Nom du document DU_57026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APACH
Maillage 57026 APACH
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 09:19
Publié le 16/02/2024 à 09:49
Mis à jour le 16/02/2024 à 09:49
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 57026_PLU_20240207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5535796a5b283fcfb8feabc8e29167f
Producteur CC3BF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'APACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57026
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.3674475,49.4509892,6.4083872,49.4694262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57026_procedure_20230223.pdf Procédure
57026_rapport_1_20230223.pdf Partie 1
57026_rapport_2_20230223.pdf Partie 2
57026_rapport_3_20240207.pdf Partie 3
57026_padd_20230223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57026_prescription_surf_02_01_1_20230223.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57026_prescription_surf_05_00_20230223.pdf Emplacement réservé
57026_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
57026_reglement_graphique_20230223.pdf Règlement graphique
57026_info_lin_14_00_20230223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57026_info_lin_19_01_1_20230223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57026_info_lin_19_01_2_20230223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57026_info_surf_19_01_2023023.pdf Info surf 19 01
57026_liste_sup_20230223.pdf Liste sup
57026_plan_sup_20230223.pdf Plan sup
57026_orientations_amenagement_20240207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.