28269_PLU_20170627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCEZ"


Informations

Nom du document DU_28269
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCEZ
Maillage 28269 MORANCEZ
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2022 à 16:18
Publié le 09/03/2022 à 16:33
Mis à jour le 28/03/2022 à 15:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 28269_PLU_20170627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c56c48e9cb0423babc77084e4a6e3685
Producteur Chartres Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.