36142_PLU_20250228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIHERNE"


Informations

Nom du document DU_36142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIHERNE
Maillage 36142 NIHERNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 10:35
Publié le 01/04/2025 à 09:01
Mis à jour le 01/04/2025 à 09:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36142_PLU_20250228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c56dc2e6299badd00e11d4d7d5120927
Producteur MAIIRE DE NIHERNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIHERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36142
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5097133,46.7541547,1.6103514,46.8556979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36142_20120412_delib_approbation_M1_20120412.pdf Délibération pour l'approbation de la modification du 12 04 2012
36142_20160204_delib_pescription_R_20250228.pdf Délibération de prescription de la révision du PLU du 04 02 2016
36142_20231204_delib_debat_padd_R_20250228.pdf Délibération validant le PADD
36142_20240531_delib_approbation_zonage_R_20250228.pdf Délibération de l'approbation du zonage
36142_20250120_delib_dup_R_20250228.pdf Délibération du maintien du DPU
36142_20250228_delib_approbation_R_20250228.pdf Délibération de l'approbation du PLU
36142_procedure_20250228.pdf cartouche des délibération
36142_rapport_1_20250228.pdf Rapport de présentataion
36142_rapport_2_20250228.pdf Résumé non technique
36142_padd_20250228.pdf PADD
36142_prescription_surf_07_00_20250228.pdf LISTE DES ELEMENTS DE PAYSAGE ET DE PATRIMOINE A PROTEGER
36142_reglement_20250228.pdf Règlement écrit
36142_reglement_graphique_20250228.pdf Plan de zonage
36142_info_surf_14_00_20250228.pdf Classement des infrstructures des transports routiers
36142_info_surf_19_01_20250228.pdf Annexes sanitaires
36142_info_surf_37_00_20250228.pdf terrains relevant du règime forestier
36142_liste_annexes_20250228.pdf Liste des annexes
36142_liste_sup_20250228.pdf Liste des SUP
36142_plan_sup_20250228.pdf Plan des SUP
36142_OAP_18_00_20250228.pdf Orientataion d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIIRE DE NIHERNE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiedeniherne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiedeniherne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.