03220_CC_20260803

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT"



Informations

Nom du document DU_03220
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Maillage 03220 SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2026 à 16:12
Publié le 01/09/2026 à 16:52
Mis à jour le 01/09/2026 à 16:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 03220_CC_20260803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c588af279727a1da8086a1c3637003f7
Producteur Mairie de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03220
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1104473,46.121629,3.1714052,46.1765198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/07/2010
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03220_procedure_20260803.pdf Procédure
03220_rapport_1_20260803.pdf Partie 1
03220_rapport_2_20260803.pdf Partie 2
03220_info_surf_04_00_20260803.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03220_info_surf_14_00_20260803.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03220_info_surf_99_00_20260803.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03220_liste_annexes_20260803.pdf Liste annexes
03220_liste_sup_20260803.pdf Liste sup
03220_plan_sup_20260803.pdf Plan sup
03220_sectorisation_graphique_1_20260803.pdf Sectorisation graphique 1
03220_sectorisation_graphique_2_20260803.pdf Sectorisation graphique 2
03220_sectorisation_graphique_3_20260803.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Téléphone : None
Courriel : mairie-st-bonnet-rochefort@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT
Téléphone : None
Courriel : mairie-st-bonnet-rochefort@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.