60656_PLU_20100707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARINFROY"



Informations

Nom du document DU_60656
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARINFROY
Maillage 60656 VARINFROY
Source Inconnue
Téléversé le 26/04/2018 à 10:01
Publié le 06/06/2018 à 17:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60656_PLU_20100707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5920615d413781eec75f894bfc31b53
Producteur Mairie de Varinfroy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARINFROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.034172663125324,49.08499991793439,3.066146842215534,49.10492120013633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60565_notice_assainissement_20100707.pdf Notice assainissement
60565_notice_eau_potable_20100707.pdf Notice eau potable
60565_notice_ordure_menagere_20100707.pdf Notice ordure menagere
60656_liste_sup_20100707.pdf Liste sup
60656_padd_20100707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60656_plan_eau_potable_20100707.pdf Plan eau potable
60656_prescription_surf_05_20100707.pdf Emplacement réservé
60656_rapport_20100707.pdf Rapport
60656_reglement_20100707.pdf Règlement écrit
60656_reglement_graphique_20100707.pdf Règlement graphique
60656_sup_20100707.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Varinfroy
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.varinfroy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.varinfroy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.