94016_PLU_20151217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CACHAN"



Informations

Nom du document DU_94016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CACHAN
Maillage 94016 CACHAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 15:06
Publié le 09/08/2024 à 09:42
Mis à jour le 09/08/2024 à 09:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 94016_PLU_20151217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c593ef671ec5110c9172d451712ab44f
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CACHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 94016
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3186787,48.7812244,2.3449773,48.8015534]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94016_procedure_20151217.pdf Procédure
94016_rapport_20151217.pdf Rapport
94016_padd_20151217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94016_reglement_20151217.pdf Règlement écrit
94016_reglement_graphique_20151217.pdf Règlement graphique
94016_info_surf_04_00_20151217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94016_info_surf_12_00_1_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94016_info_surf_12_00_2_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94016_info_surf_12_00_3_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
94016_info_surf_12_00_4_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (4)
94016_info_surf_12_00_5_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (5)
94016_info_surf_12_00_6_20151217.pdf Périmètre de sursis à statuer (6)
94016_info_surf_20_00_1_20151217.pdf Règlement local de publicité (1)
94016_info_surf_32_00_1_20151217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94016_info_surf_33_00_1_20151217.pdf Droit de préemption commercial, (1)
94016_liste_annexes_20151217.pdf Liste annexes
94016_plan_sup_20151217.pdf Plan sup
94016_prescription_surf_03_00_1_20151217.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94016_prescription_surf_14_00_1_20151217.pdf Secteur de plan de masse (1)
94016_prescription_surf_15_00_1_20151217.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
94016_orientations_amenagement_01_20151217.pdf OAP 01
94016_orientations_amenagement_02_20151217.pdf OAP 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.