87161_PSMV_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT"


Informations

Nom du document PSMV_87161
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT
Maillage 87161 SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2022 à 15:49
Publié le 24/01/2022 à 17:26
Mis à jour le 24/01/2022 à 17:26
Statut
Version 8
Nom de l'archive 87161_PSMV_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5958ee9d9889c9ec9ccb6e8794663b6
Producteur Mairie de Siant Léonard de Noblat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87161
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [1.4861097,45.8352563,1.4951969,45.8406755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87161_procedure_20200227.pdf Procédure
87161_rapport_1_20200227.pdf Partie 1
87161_rapport_2_20200227.pdf Partie 2
87161_rapport_3_20200227.pdf Partie 3
87161_rapport_4_20200227.pdf Partie 4
87161_prescription_pct_99_00_20200227.pdf Autre
87161_prescription_surf_03_00_20200227.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
87161_prescription_surf_05_00_20200227.pdf Emplacement réservé
87161_prescription_surf_07_00_20200227.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87161_prescription_surf_18_00_20200227.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
87161_prescription_surf_31_06_20200227.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
87161_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
87161_reglement_graphique_1_20200227.pdf Règlement graphique 1
87161_info_surf_14_00_20200227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87161_info_surf_16_00_20200227.pdf Site archéologique
87161_info_surf_19_00_20200227.pdf Info surf 19 00
87161_info_surf_99_00_MRAE_20200227.pdf Info surf 99 00 MRAE
87161_info_surf_99_00_autres_20200227.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (autres)
87161_liste_annexes_20200227.pdf Liste annexes
87161_liste_sup_20200227.pdf Liste sup
87161_plan_sup_20200227.pdf Plan sup
87161_orientations_amenagement_1_20200227.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Siant Léonard de Noblat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-saint-leonard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-saint-leonard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.