26220_PLU_20191009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NYONS"


Informations

Nom du document DU_26220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NYONS
Maillage 26220 NYONS
Source Inconnue
Téléversé le 25/11/2019 à 10:25
Publié le 28/11/2019 à 12:03
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26220_PLU_20191009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5a09b713d1e79bdf766968fbe87036c
Producteur Mairie de Nyons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NYONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.083979607842304,44.33367670781349,5.164750450866319,44.38386398278196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26220_annexe_dechet_20191009.pdf Annexe dechet
26220_annexe_ep_20191009.pdf Annexe ep
26220_annexe_eu_20191009.pdf Annexe eu
26220_classement_sonore_infrastructures_transport_terrestre_1_20191009.pdf Classement sonore infrastructures transport terrestre 1
26220_classement_sonore_infrastructures_transport_terrestre_2_20191009.pdf Classement sonore infrastructures transport terrestre 2
26220_orientations_amenagement_20191009.pdf OAP
26220_padd_20191009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26220_plan_reseau_aep_20191009.pdf Plan reseau aep
26220_plan_reseau_assainissement_20191009.pdf Plan reseau assainissement
26220_prescription_surf_02_00_1_20191009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
26220_prescription_surf_02_00_2_20191009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
26220_prescription_surf_02_00_3_20191009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
26220_prescription_surf_02_00_4_20191009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
26220_procedure_20191009.pdf Procédure
26220_rapport_1_20191009.pdf Partie 1
26220_rapport_2_20191009.pdf Partie 2
26220_rapport_3_20191009.pdf Partie 3
26220_reglement_20191009.pdf Règlement écrit
26220_reglement_graphique_20191009.pdf Règlement graphique
26220_sup_gaz_20191009.pdf Sup gaz
26220_sup_liste_20191009.pdf Sup liste
26220_sup_plan_20191009.pdf Sup plan
26220_zonage_pluvial_1_20191009.pdf Zonage pluvial 1
26220_zonage_pluvial_2_20191009.pdf Zonage pluvial 2
26220_zonage_pluvial_3_20191009.pdf Zonage pluvial 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nyons
Téléphone : Aucun
Courriel : a.breyton@nyons.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.breyton@nyons.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.