48090_PLU_20180806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE"


Informations

Nom du document DU_48090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MALZIEU-VILLE
Maillage 48090 LE MALZIEU-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 15:58
Publié le 12/10/2023 à 16:19
Mis à jour le 12/10/2023 à 16:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 48090_PLU_20180806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5a0cde0e2de47e3c40bbbd4bc52e919
Producteur Commune du Malzieu-Ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MALZIEU-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 48090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3141679,44.843257,3.3665086,44.8793705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48090_procedure_20180806.pdf Procédure
48090_rapport_1_20180806.pdf Partie 1
48090_rapport_2_20130627.pdf Partie 2
48090_padd_20180806.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48090_reglement_20180806.pdf Règlement écrit
48090_reglement_graphique_20180806.pdf Règlement graphique
48090_liste_elements_remarquables_20180806.pdf Liste elements remarquables
48090_liste_emplacements_reserves_20180806.pdf Liste emplacements reserves
48090_liste_sup_20180806.pdf Liste sup
48090_plan_sup_20180806.pdf Plan sup
48090_orientations_amenagement_20180806.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Malzieu-Ville
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@lemalzieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@lemalzieu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 48090 LE MALZIEU-VILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.