42162_PLU_20250304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUCHES"


Informations

Nom du document DU_42162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUCHES
Maillage 42162 OUCHES
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 15:55
Publié le 18/03/2025 à 14:18
Mis à jour le 18/03/2025 à 14:18
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 42162_PLU_20250304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5d54220f2505c2bc114c1d342e1447c
Producteur Mairie de Ouches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9600934,45.9942015,4.0241614,46.0277089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42162_procedure_20250304.pdf Procédure
42162_rapport_20250304.pdf Rapport
42162_padd_20250304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42162_prescription_surf_05_00_20250304.pdf Emplacement réservé
42162_reglement_20250304.pdf Règlement écrit
42162_reglement_graphique_20250304.pdf Règlement graphique
42162_info_lin_19_01_20250304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42162_info_surf_14_00_20250304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42162_info_surf_19_01_20250304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42162_info_surf_99_00_20250304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42162_liste_sup_20250304.pdf Liste sup
42162_orientations_amenagement_20250304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ouches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ouches@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ouches@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.