68161_PLU_20070222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KATZENTHAL"


Informations

Nom du document DU_68161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KATZENTHAL
Maillage 68161 KATZENTHAL
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2019 à 10:47
Publié le 20/11/2019 à 14:34
Mis à jour le 04/09/2020 à 12:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 68161_PLU_20070222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c5db811888828401a12ef0bd35937b04
Producteur Mairie de Katzenthal
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.