38264_PLU_20171213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE"


Informations

Nom du document DU_38264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE
Maillage 38264 LA MORTE
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2018 à 12:06
Publié le -
Mis à jour le 04/11/2019 à 15:41
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38264_PLU_20171213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c5edc8fceb32e1720424f29e2647cf97
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.