26095_PLU_20231108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEON-D'ANDRAN"


Informations

Nom du document DU_26095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEON-D'ANDRAN
Maillage 26095 CLEON-D'ANDRAN
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2023 à 12:05
Publié le 04/12/2023 à 12:19
Mis à jour le 04/12/2023 à 12:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26095_PLU_20231108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5f5672f4edf2c2da3f2239fc19e822c
Producteur Mairie de Cléon d'Andran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEON-D'ANDRAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7887195,44.5380099,4.9547403,44.6312684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26095_procedure_20231108.pdf Procédure
26095_rapport_20231108.pdf Rapport
26095_padd_20231108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26095_reglement_20231108.pdf Règlement écrit
26095_SUP_20231108.pdf SUP
26095_annexes_20231108.pdf Annexes
26095_examen_20231108.pdf Examen
26095_info_lin_19_aep_20231108.pdf Info lin 19 aep
26095_info_lin_19_eu_20231108.pdf Info lin 19 eu
26095_note_synthese_20231108.pdf Note synthese
26095_reglement_graphique_1_20231108.pdf Règlement graphique 1
26095_reglement_graphique_2_20231108.pdf Règlement graphique 2
26095_orientations_amenagement_20231108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cléon d'Andran
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleon.andran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleon.andran@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26095 CLEON-D'ANDRAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.