06090_PLU_20250304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS"


Informations

Nom du document DU_06090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS
Maillage 06090 PEGOMAS
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 10:53
Publié le 17/03/2025 à 12:40
Mis à jour le 17/03/2025 à 12:40
Statut
Version 8
Nom de l'archive 06090_PLU_20250304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c60c3317989fe2f87524dbb9172e451e
Producteur Commune de Pegomas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEGOMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8981609,43.5616622,6.9443301,43.6156053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06090_procedure_20250304.pdf Procédure
06090_rapport_1_20250304.pdf Rapport de présentation - Tome 1
06090_rapport_2_20250304.pdf Rapport de présentation - Tome 2
06090_rapport_3_20250304.pdf Note de présentation modification n°1
06090_padd_20250304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06090_prescription_pct_07_01_20250304.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
06090_prescription_surf_05_00_20250304.pdf Emplacements réservés
06090_prescription_surf_05_05_20250304.pdf Emplacements réservés logement social/mixité sociale
06090_prescription_surf_17_00_20250304.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06090_reglement_20250304.pdf Règlement écrit
06090_reglement_graphique_20250304.pdf Règlement graphique
06090_info_lin_19_01_1_20250304.pdf Plans réseau d'eau potable
06090_info_lin_19_01_2_20250304.pdf Plans réseau d'eaux usées
06090_info_lin_19_01_3_20250304.pdf Zonage d'assainissement
06090_info_lin_19_01_4_20250304.pdf Rapport gestion des déchets
06090_info_lin_19_01_5_20250304.pdf Plans réseau d'eaux pluviales
06090_info_surf_04_00_20250304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06090_info_surf_14_00_20250304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
06090_info_surf_16_00_20250304.pdf Site archéologique
06090_info_surf_20_20250304.pdf Règlement local de publicité
06090_info_surf_27_00_20250304.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
06090_info_surf_32_00_20250304.pdf Secteur de taxe d'aménagement
06090_info_surf_37_00_20250304.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06090_info_surf_99_00_1_20250304.pdf Carte études géologiques et géotechniques
06090_info_surf_99_00_2_20250304.pdf Aléa retrait gonflement des sols argileux
06090_info_surf_99_00_3_20250304.pdf Obligation légale de débroussaillement
06090_info_surf_99_00_4_20250304.pdf Trames verte et bleue
06090_liste_annexes_20250403.pdf Liste annexes
06090_liste_sup_1_20250304.pdf liste des servitudes d'utilité publiques
06090_liste_sup_2_20250304.pdf PPRIF - Règlement et plan
06090_liste_sup_3_20250304.pdf PPRI - Règlement et plan
06090_liste_sup_4_20250304.pdf Périmètres de protection des puits de captage
06090_plan_sup_20250304.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
06090_orientations_amenagement_20250304.pdf OAP - Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pegomas
Téléphone : Aucun
Courriel : atrideau@villedepegomas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atrideau@villedepegomas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.