71069_PLU_20240904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSIERES"


Informations

Nom du document DU_71069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSIERES
Maillage 71069 BUSSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 15:47
Publié le 12/11/2024 à 16:52
Mis à jour le 12/11/2024 à 16:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 71069_PLU_20240904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6220244c131e54d238f21adc2d9d8eb
Producteur Mairie de Bussières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6931054,46.3226868,4.7304579,46.3448438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71069_procedure_20240904.pdf Procédure
71069_rapport_1_20240904.pdf Partie 1
71069_rapport_2_20240904.pdf Partie 2
71069_rapport_3_20240904.pdf Partie 3
71069_rapport_4_20240904.pdf Partie 4
71069_rapport_5_20240904.pdf Partie 5
71069_padd_20240904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71069_prescription_surf_05_02_20240904.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
71069_reglement_20240904.pdf Règlement écrit
71069_reglement_graphique_1_20240904.pdf Règlement graphique 1
71069_reglement_graphique_2_20240904.pdf Règlement graphique 2
71069_info_lin_19_01_1_20240904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71069_info_lin_19_01_2_20240904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71069_info_surf_04_00_20240904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
71069_info_surf_14_00_20240904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71069_info_surf_99_00_20240904.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
71069_liste_annexes_20240904.pdf Liste annexes
71069_liste_sup_20240904.pdf Liste sup
71069_plan_sup_1_20240904.pdf Plan sup 1
71069_plan_sup_2_20240904.pdf Plan sup 2
71069_OAP_18_02_20240904.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bussières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bussieres71.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bussieres71.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.