77127_PLU_20230505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUBERT"


Informations

Nom du document DU_77127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUBERT
Maillage 77127 COUBERT
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2023 à 10:24
Publié le 07/06/2023 à 13:32
Mis à jour le 07/06/2023 à 13:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77127_PLU_20230505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6307dbd725b37f6a7891bb27d9e8d67
Producteur Commune de Coubert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6748291,48.6605533,2.7400821,48.6960691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77127_procedure_20230505.pdf Procédure
77127_rapport_1_20230505.pdf Partie 1
77127_rapport_2_20230505.pdf Partie 2
77127_padd_20230505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77127_reglement_20230505.pdf Règlement écrit
77127_reglement_graphique_1_20230505.pdf Règlement graphique 1
77127_reglement_graphique_2_20230505.pdf Règlement graphique 2
77127_info_surf_19_01_20230505.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77127_info_surf_38_00_20230505.pdf Secteurs d'information sur les sols
77127_info_surf_99_00_20230505.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77127_liste_annexes_20230505.pdf Liste annexes
77127_liste_sup_1_20230505.pdf Liste sup 1
77127_liste_sup_2_20230505.pdf Liste sup 2
77127_plan_sup_20230505.pdf Plan sup
77127_orientations_amenagement_1_20230505.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coubert
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coubert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@coubert.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.