65331_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ODOS"


Informations

Nom du document DU_65331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ODOS
Maillage 65331 ODOS
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 15:05
Publié le 16/04/2025 à 11:33
Mis à jour le 16/04/2025 à 11:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 65331_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c637728ab4be17568a85ee781e93716a
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ODOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0352329,43.1701869,0.070976,43.2196114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65331_procedure_20250320.pdf Procédure
65331_rapport_1_20250320.pdf Partie 1
65331_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65331_prescription_surf_01_00_20250320.pdf Espace boisé classé
65331_prescription_surf_05_01_20250320.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
65331_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
65331_reglement_graphique_1_20250320.pdf Règlement graphique 1
65331_PPR_20250320.pdf PPR
65331_info_lin_14_00_20250320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65331_info_lin_19_01_1_20250320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65331_info_lin_19_01_2_20250320.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
65331_info_surf_04_20250320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65331_info_surf_37_00_20250320.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65331_liste_annexes_20250320.pdf Liste annexes
65331_liste_sup_20250320.pdf Liste sup
65331_plan_sup_20250320.pdf Plan sup
65331_schema_pluvial_20250320.pdf Schema pluvial
65331_zonage_assainissement_20250320.pdf Zonage assainissement
65331_orientations_amenagement_1_20250320.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.