38536_PLU_20180719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNIOZ"


Informations

Nom du document DU_38536
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNIOZ
Maillage 38536 VERNIOZ
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2018 à 08:37
Publié le 06/09/2018 à 08:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38536_PLU_20180719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c65534eb0705a54259df445e18aef3c5
Producteur Commune de Vernioz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNIOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.856183884285317,45.41680011352244,4.929855815241712,45.45289544828728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38536_info_surf_04_20180719.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38536_info_surf_08_20180719.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
38536_info_surf_13_20180719.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
38536_info_surf_19_20180719.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38536_info_surf_30_20180719.pdf Périmètre PUP
38536_info_surf_32_20180719.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
38536_info_surf_99_1_20180719.pdf autre relevant de la loi littoral
38536_info_surf_99_2_20180719.pdf autre relevant de la loi montagne
38536_info_surf_99_3_20180719.pdf Info surf 99 3
38536_liste_annexes_20180719.pdf Liste annexes
38536_liste_sup_20180719.pdf Liste sup
38536_orientations_amenagement_20180719.pdf OAP
38536_padd_20180719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38536_plan_sup_20180719.pdf Plan sup
38536_prescription_surf_05_20180719.pdf Emplacement réservé
38536_procedure_20180719.pdf Procédure
38536_rapport_1_20180719.pdf Partie 1
38536_rapport_2_20180719.pdf Partie 2
38536_reglement_20180719.pdf Règlement écrit
38536_reglement_graphique_1_20180719.pdf Règlement graphique 1
38536_reglement_graphique_2_20180719.pdf Règlement graphique 2
38536_reglement_graphique_3_20180719.pdf Règlement graphique 3
38536_reglement_graphique_4_20180719.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vernioz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vernioz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vernioz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.