59485_PLU_20240610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIEVY"


Informations

Nom du document DU_59485
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIEVY
Maillage 59485 QUIEVY
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2024 à 07:48
Publié le 24/07/2024 à 08:34
Mis à jour le 24/07/2024 à 08:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 59485_PLU_20240610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c65f14879198cdb93b7b6ee388dcf0e4
Producteur Commune de Quievy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUIEVY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59485
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.3983407,50.147008,3.4454359,50.1787525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59485_procedure_20240610.pdf Procédure
59485_rapport_1_20240610.pdf Partie 1
59485_rapport_2_20240610.pdf Partie 2
59485_padd_20240610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59485_reglement_20240610.pdf Règlement écrit
59485_reglement_graphique_1_20240610.pdf Règlement graphique 1
59485_reglement_graphique_2_20240610.pdf Règlement graphique 2
59485_reglement_graphique_3_20240610.pdf Règlement graphique 3
59485_reglement_graphique_4_20240610.pdf Règlement graphique 4
59485_DECI_20240610.pdf DECI
59485_DUP_captages_20240610.pdf DUP captages
59485_RDDECI_20240610.pdf RDDECI
59485_annexes_sanitaires_20240610.pdf Annexes sanitaires
59485_liste_sup_20240610.pdf Liste sup
59485_listes_autres_obligations_20240610.pdf Listes autres obligations
59485_plan_sup_20240610.pdf Plan sup
59485_plan_zonage_AC_20240610.pdf Plan zonage AC
59485_plan_zonage_EP_20240610.pdf Plan zonage EP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59485 QUIEVY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.