17074_PLU_20250721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-FORET"


Informations

Nom du document DU_17074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-FORET
Maillage 17074 BUSSAC-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 10:51
Publié le 25/07/2025 à 12:09
Mis à jour le 25/07/2025 à 12:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17074_PLU_20250721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c6756f593e10da7b23854cdcb5d2564b
Producteur Mairie de Bussac-Forêt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17074
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4208978,45.143012,-0.3338412,45.2421641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17074_procedure_20250721.pdf Procédure
17074_rapport_1_20250721.pdf Partie 1
17074_padd_20250721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17074_prescription_pct_07_00_20250721.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17074_prescription_surf_03_00_20250721.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17074_prescription_surf_05_03_20250721.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
17074_prescription_surf_97_00_20250721.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
17074_reglement_20250721.pdf Règlement écrit
17074_info_lin_19_01_20250721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17074_info_surf_04_00_20250721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17074_liste_annexes_20250721.pdf Liste annexes
17074_liste_sup_20250721.pdf Liste sup
17074_plan_sup_20250721.pdf Plan sup
17074_orientations_amenagement_18_00_20250721.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bussac-Forêt
Téléphone : 05 46 04 38 20
Courriel : secretariat.general@bussac-foret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 38 20
Courriel : secretariat.general@bussac-foret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.